MENTIONS LEGALES  
 

Provence Dream Property

Affichage :

Le présent site est édité et géré par :

Provence Dream Property
20, boulevard du Roy René
13100 Aix-en-Provence - France
Tél: +33 (0) 442 547 269
Fax : +33 (0) 962 206 793

SARL au capital de 28 000 €

RCS Aix 491 777 413
SIRET 491 777 413 00015
TVA FR81491777413
APE 703A

Titulaire de la carte professionnelle Transaction n° A06-4443

Garantie financière CGAIM 120 000 €  
Assurance Responsabilité Civile Professionnelle souscrite auprès de Allianz -Police n°40.419.380

Honoraires :

Sauf convention particulière préalable les honoraires sont de:

= 2, 5 % TTC du prix de vente du bien si le bien est proposé par une autre agence immobilière

= 5% TTC du prix de vente du bien si le bien est proposé directement par un particulier sans autre intermédiaire.

TVA 19,6% incluse dans les honoraires.

Tous les biens présents sur le site font l’objet d’un mandat de vente régulier, inscrit sur le registre spécial des mandats de Provence Dream Property ou de ses agents partenaires.Les prix affichés inclus les honoraires d’agence et la TVA à 19,6%.

Réglementation :

Loi n°70-9 du 2 janvier 1970 – Décret n°2005-1315 du 21 Octobre 2005 modifiant le décret n°72-678 du 20 juillet 1972.

 

 
Conception
JALIS - jalis.fr
e-solution Internet :
création - hébergement - référencement
31, Bd. Charles Moretti, Aussiburo
13014 MARSEILLE / FRANCE
 
Droits de propriété intellectuelle

Le site Web est protégé par les droits de propriété intellectuelle et est la propriété exclusive de Provence Dream Property. La conception, le graphisme, le contenu, l'organisation de ce site sont des oeuvres originales et sont l'entière propriété de Provence Dream Property. Toute reproduction, ou démarquage, total ou partiel, fait sans le consentement de l'auteur, ou de ses ayants droit, ou de ses ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l'adaptation, l'arrangement par quelque procédé que ce soit (Loi 57298 du 11 mars 1957).

 
Liens hypertextes avec des sites tiers
Provence Dream Property n'exerce aucun contrôle sur le contenu des sites tiers. L'existence d'un lien hypertexte entre Provence Dream Property et un site tiers ne signifie en aucune manière le contrôle du contenu du site tiers par Provence Dream Property.
 
Exonération de responsabilité
Il appartient à l'utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de contamination par d'éventuels virus circulant sur le réseau Internet.
 
Modification du site

Provence Dream Property se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site et cette mention légale à tout moment et ceci sans préavis.

 
 
PROVENCE DREAM PROPERTY | Phone . +33 (0) 442 547 269 | Fax .+33 (0) 962 206 793 - Accueil | Archives | Activités | Services | Mentions légales | Contact | Liens | Plan du site
Jalis : Agence Web Marseille, hébergement et référencement
- luberon - alpilles - Saint Tropez - aix en provence - cote d azur - haute provence - marseille - gordes - menerbes - bonnieux - goult - saint remy de provence - eygalieres - maussane les alpilles - grimaud - sainte maxime - Provence - chasseur immobilier -


Propriété Luberon : bastide provençale gordes, mas authentique menerbes, domaine exceptionnel bonnieux, propriété bourgeoise goult
Propriété Alpilles : maison de maître saint remy de provence, belle demeure eygalieres, bastide ancienne maussane les alpilles
Propriété Provence : bastide de caractere aix en provence, grande villa avec piscine aix en provence
Propriété Var : villa de luxe saint tropez, superbe propriété grimaud, maison de luxe sainte maxime